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PROJECT HABITAT
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266 CHEMIN DE L’EAU QUI COURT
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- SIRENE : 913 667 036
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- Numéro TVA Intracommunautaire : FR49 913 667 036
- Numéro RCS : Villefranche-sur-Saône-Tarare B 913 667 036
Contacts : - Adresse email : Projecthabitat1@gmail.com
Hébergement
Ce site est hébergé par :
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Siège social : 61 Lordou Vironos str., 6023 Larnaca, Chypre
Création du site
Ce site a été conçu et réalisé par :
Cyrielle Sauvagnat – Agence Plurielle
Site web : www .plurielle -cyrielle .fr
Directeur de la publication
[Nom du responsable ou du gérant à indiquer, par exemple : Nom du gérant]
Conditions générales d’utilisation
Art. 1 Conditions d’utilisation
Toute personne qui accède au site [nom de votre site ou URL] (ci-après le « Site ») s’engage à respecter les conditions générales d’utilisation présentes, qui pourront, pour certains services, être complétées par des conditions particulières. PROJECT HABITAT se réserve le droit de modifier et de mettre à jour à tout moment l’accès au Site ainsi que les présentes conditions d’utilisation. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.
Art. 2 Données personnelles et autres données
2.1 s’estomper
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- Par email : Projecthabitat1 @gmail .com
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2.2 Conservation des données
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Art. 3 Liens hypertextes
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